Délibérations et décisions
Affichage légal des délibérations et décisions année 2023
Année 2023
– Tableau du conseil municipal au 11/12/2023
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Annexe Projet de convention constitutive de groupement de commandes
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Marché public relatif à l’installation, la maintenance et les travaux des dispositifs de vidéoprotection
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Annexe projet convention AFR
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Mise à disposition de personnel entre l’Association Familiale Rurale de Douvaine (AFR) et la commune de Douvaine pour la garderie périscolaire – AVENANT N°1
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : RPE Relai Petite Enfance – suppression d’un emploi d’infirmière de classe normale et création d’un emploi d’Educatrice de Jeunes Enfants de classe exceptionnelle
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Crèche – suppression d’un emploi d’Agent Social principal de 2éme classe et création de deux emplois d’auxiliaire de puériculture de classe normale
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Bibliothèque – création d’un emploi d’adjoint territorial du patrimoine
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Annexe projet avenant convention
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025-MJC Chablais
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Modification du règlement intérieur du conseil municipal-accès Facebook
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Décisions à rendre compte au Conseil Municipal en vertu de l’article L.2122-22 et L2122-23 du CGCT
– délibérations du 10 juillet 2023 publiées sur le site le 18 juillet : Débat sur le projet d’aménagement et de Développement Durables (PADDi) du Plan Local d’urbanisme intercommunal – Habitat Mobilité (PLUi-HM)
– décision municipale du 07 juin 2023 publiée sur le site le 14 juin 2023 : DM2023_06_07 – Bail location droit de pêche
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Décisions à rendre compte au Conseil Municipal en vertu des articles L.2122-22 et L2122-23 du CGCT
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Désignation des membres aux commissions thématiques intercommunales « Attractivité du Territoire » et « Services opérationnels » suite à démission
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2022 – Programme 2023
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Demande de subvention dans le cadre du Contrats Région du territoire pour les travaux de la construction d’une médiathèque/ludothèque
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Loyer annuel de la SAS Cinema du Chablais
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Retrait de la délibération n°DEL20230424_11 portant acquisition foncière à MEYNET Jean-Louis lieu-dit Bellemouille Ouest
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Acquisition foncière lieu-dit Pantet Sud
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Annexe
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Procuration donnée à l’office notarial de Maître Antoine RODRIGUES dans le cadre d’une convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose de câbles électriques souterrains et d’un coffret lieu-dit LES CLOS
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 12 juin 2023 : Demande de subvention à la DRAC pour la construction de la médiathèque – Annule et remplace la délibération DEL20230424_10
– délibérations du 05 juin 2023 publiées sur le site le 09 juin 2023 : Demande de subvention à la DRAC pour la construction de la médiathèque
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Décisions
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : PM pluricommunale Convention Mutualisation
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Régul budget cimetière
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : CG 2022 – BA cimetière
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe CG cimetière Annexe
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : CA 2022 – BA cimetière
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe CA cimetière Annexe
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Page signature CA cimetière Annexe
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Affectation du résultat de l’exercice 2022 – BA Cimetière
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Vote du budget primitif 2023 BA Cimetière
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe BP Cimetière M4
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Pages signatures BP Cimetière M4
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Principal
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe CG commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : CA 2022 – Budget principal
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe CA commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Pages signatures CA commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Budget principal de la commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Vote du budget primitif 2023 – Budget Principal
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe BP commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Pages signatures BP commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Vote des taux d’imposition 2023
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Convention financière école St François – forfait communal coût d’un élève
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe Convention OGEC
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Attribution de subventions année 2023
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Avenant n°7 MJC
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Avenant n°13 AFR
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Avenant n°10 Espérance Douvainoise
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Avenant n°1 ESDL
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : APCP
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : tarifs nouveaux caveaux cimetière 2023
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Installation d’une antenne relais de radiotéléphonie
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Projet de convention – DOUVAINE – B 2915 – Commune
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Régul convention servitudes ENEDIS pose câbles électriques souterrains
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe Convention servitude ERDF sous le bourg_les vergers
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : CONVENTION SYANE FIBRE OPTIQUE
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe projet Convention SYANE Parcelle B1602
– délibérations du 27 mars 2023 publiées sur le site le 04 avril 2023 : Annexe projet Convention SYANE parcelle D0784
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Décisions
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Installation nouveau conseiller municipal
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Election membres élus CCAS suite démission membre
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Modification composition commissions municipales
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-25
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Annexe projet convention
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : ZAE – Définition conditions financière
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Désignation suppléant Correspondant Défense suite démission
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Désignation nouveaux élus représentés au CMJ suite à démission
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Contrat d’apprentissage – police municipale
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Création emploi adjoint technique territorial TC voirie manifestations -ST
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Création emploi non permanent adjoint animation Maternelle
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Création emploi non permanent adjoint animation territorial Ecole élémentaire
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Création emploi d’adjoint technique territorial – crèche
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Création emploi agent social à Temps non complet Crèche
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Indemnité de gardiennage des églises communales
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Modification tarifaire – Crèche Sucre d’Orge
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Modification règlement fonctionnement crèche réformes petite enfance
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Annexe projet règlement fonctionnement crèche
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 24 janvier 2023 : Autorisation Maire dépose permis construire au nom de la commune
– délibérations du 16 janvier 2023 publiées sur le site le 20 janvier 2023 : Mise à jour de la délibération Temps de travail
Année 2022
– délibérations CCAS du 20 décembre 2022 publiées sur le site le 23 décembre 2022
– délibérations CCAS du 07 septembre 2022 publiées sur le site le 16 décembre 2022
– décision municipale du 12 décembre 2022 publiée sur le site le 14 décembre 2022 : DM2022_12_01
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Suppression emploi Adjt administratif territorial principal de 2e classe
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Services Techniques Voirie Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires CDG74 remplace délibération n°DEL20221
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : RIFSEEP
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Autorisation d’exécution du budget d’investissement avant l’adoption du budget 2023
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Décision Modificative n°3 budget commune
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Demande de subvention DETR 2023 Grange de Chilly – rénovation thermique
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Loyer annuel SAS Cinéma Chablais
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Promesse de vente d’une parcelle communale lieu-dit Les Loches
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Admission en non-valeur
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Admission en non-valeur Anonyme
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Créances éteintes
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Annexe créances éteintes anonyme
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Plan de financement – étude de faisabilité pour le développement d’un réseau de chaleur
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Annexe plan de financement
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Avenant à la convention UFOVAL
– délibérations du 05 décembre 2022 publiées sur le site le 12 décembre 2022 : Annexe Avenant à la convention UFOVAL
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– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Rapport d’activité 2021 Thonon Agglomération
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Convention adhésion au service médecine et prévention CDG74
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Annexe convention
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Annexe RGPD
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : MASO Suppression emploi agent social – Création emploi auxiliaire de puériculture
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Partage taxe aménagement
– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Remise tarifaire 40e anniversaire marché hebdomadaire
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– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : projet convention entretien fossés et esp pluviaux
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : convention de gestion TA et la commune Entretien fossés et autre esp.pluviaux
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : projet de convention entretien Avaloirs …
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : convention de gestion entre TA et la commune Entretien avaloirs et réseau
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Approbation règlement de voirie
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe projet règlement de voirie
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexes règlement de voirie-DE-1-1_3
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Approbation RI RPE et Charte
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe Règlement intérieur RPE
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe Charte TAC
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Crèche – suppression emploi AZuc Puer. Crétaion EJE
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Création emploi cadre emplois agts maitrise territoriaux
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Suppr emploi Adjt Tech Pr 2è cl Créat° Emploi Adjoint Tech
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Suppr. temps travail emploi adjt tech.Terr.DE-1-1_1
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Augmentation temps travail Adjt Tech. Terr 23,72 à 27,44-35ème
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Augmentation temps travail Adjt Tech. Ter 11 à 18,81 – 35ème
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : ST – Création emploi Adjoint Tech. Principal 2è classe TC
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Accueil – Suppression et création emploi intégration directe
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Amortissement de l’ACI de TA
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Redevance occupation domaine public – Modif. tarifs
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Attribution Subvention ASFRAL
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Attribution subvention ALPE
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Régularisation compte de tiers
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Acquisition foncière Indivision FAVRE – champs de la Grange
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe plan
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Acquisition foncière indivision SECHAUD Douvaine Ouest
– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe plan
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– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : contrat d’apprentissage Espace Verts
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Mise à disposition de personnel entre l’Association Familiale Rurale (AFR) de Douvaine et la commune de Douvaine
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE L’ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE DOUVAINE ET LA COMMUNE DE DOUVAINE
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Modification du règlement de fonctionnement de la crèche suite aux réformes de la petite enfance
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Règlement du fonctionnement Maison de l’enfance
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Convention de mise à disposition de locaux situés à l’école élémentaire de Voinier à l’Association Familiale Rurale (AFR) pour la garderie périscolaire
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DOUVAINE PAR LA COMMUNE DE DOUVAINE POUR LA GARDERIE PERISCOLAIRE DE 16H A 17H A L’ECOLE ELEMENTAIRE DE VOINIER
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Décision Modificative n°2 budget commune
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Cession de matériels – vente ancienne balayeuse
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Acquisition foncière Lieu-dit La Croix Rouge, parcelles section D n°2577p et n°3399p
– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site le 22 juillet 2022 : Acquisition foncière Lieu-dit La Croix Rouge : parcelle section D n°1715p
