Actes règlementaires
Les arrêtés
- ARRÊTÉ PERMANENT N°6.1.4/2023 – 03
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_004 Av de Genève et du Lac & Rue des Bolliets
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_005 Rue des Prés du Four
- ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°6.1.4/2023_06 Interdiction d’accès
- ARRÊTÉ MUNICIPAL N°6.1.4/2023-08 Levée d’interdiction d’accès et circulation aux aires de jeux ,jardins publics et allée de troches
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-009 De circulation et stationnement pour travaux Par SOCCO ENTREPRISE Chemin de la Vignette
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-010 De circulation et stationnement pour travaux Par SOCCO ENTREPRISE Rue des peupliers
- ARRÊTÉ N°6.1.7/2023_011 Cirque Dupeyron
- ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°6.1.4/2023-12 Interdiction d’accès (et circulation) à la voie située entre l’allée de Troches et l’avenue des Voirons (RD 1206)
- ARRÊTÉ D’URGENCE N°6.1.4/2023-14 De circulation et stationnement pour travaux Par l’entreprise Electricité et TP Degeneve Chemin des pipautes
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-15 De circulation et stationnement pour travaux Par l’entreprise GEOCHABLAIS Place du Marché
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-17 SIPE Vignes de Bachelard et Prés du Four
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-20 SIGNAUX GIROD Installation de signalisation verticale
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-21 MNIA Avenue de Genève, du Lac et Rue des Bolliets
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-23 De circulation et stationnement pour travaux par l’entreprise GEOCHABLAIS Place du Marché
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-24 EUROVIA Rue des Prés du Four
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-22 De circulation et stationnement pour travaux Place du Marché
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023-30 SOGETREL chantier mobile sur la commune
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_36 Carnaval du 26 mars
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_40 TST Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_46 Rue des Vignes de Bachelard
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_049 Arrêté permanent de stationnement – 2 places PM
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_055 Travaux sur toute la commune
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_62 Travaux Avenue des Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_065 Agence Moynat Peillex
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_67 Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_68 Avenue des Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_79 Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_80 Rue du Cornet
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_81 Avenue des Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2023_87 Rue du Lavoir
Les arrêtés 2022
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_183
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_184
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022-163-PROLONGATION
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_185
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_189
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_191
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_196
- ARRÊTÉ D’URGENCE N°6.1.4/2022_195
- ARRÊTÉ_2022_170 – Arrêté permanent de circulation – Avenue du Lac – Interdit aux 35T
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_207 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_202 94 Avenue de Genève
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_209 CONSTRUCTEL 410 Avenue des Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_203 Cirque de Nice
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_218 Rencontre Inter Associative
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_220 Exposition Culturelle
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_224 Ch. Dillon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_229 Avenue du Stade
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_230 Exposition Culturelle Modif.
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_231 Journées du Patrimoine
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_232 Marquage au sol
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_238 Route de Collongette
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_239 Rue des Léchères
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_245 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_252 COLAS Avenue du Bas-Chablais
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_253 maintenance signalisation lumineuse tricolore
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_254 Avenue des Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_255 CIRCET Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_259 Panneaux lumineux
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_267 Chapuis TP – Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_268 Cirque Landri
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_269 Rues Bolliets Centre et Temple
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_270 SOCCO Chemin Dillon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_276 LUMIPLAN Stationnement interdit sur la commune
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_201 Stationnement permanent Place du Marché
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_282 Correspondant incendie et secours
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_278 DAZZA Rue des Prés du Four
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_279 SCOPELEC Rue des Niollets
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_280 FH TELECOM Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_289 Avenue de Genève et Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_290 Avenue de Thonon, Genève et Rue du Centre
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_291 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_293 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme BELLI Nelly
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_294 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme JACQUIER Magali
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_295 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme LEVESQUE Solenn
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_296 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme MARTIN Stéphanie
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_297 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme PERRON Stéphanie
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_298 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme PISANU Esméralda
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_299 Arrêté délégation signature – responsable de service – DORCIER Chantal
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_300 Arrêté délégation signature – chef de pôle – COLLOMB-PATTON Maryse
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_301 Arrêté délégation signature – Directeur Général des Services – LEBRUN Jean-Michel
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_302 Arrêté délégation signature – responsable de service – GROSJEAN Marie-Paule
- Tableau des conseillers municipaux – novembre 2022
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_307 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme HAETTEL Marion
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_308 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme CROS Florence
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_292 Arrêté délégation signature légalisation signature et certification conforme BANNE Carine
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_315 Stationnement Parking EAC 4 décembre 2022
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_316 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_318 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ D’URGENCE N°6.1.4/2022_319 Chemin des Pipautes
- ARRÊTÉ N°6.1.7/2022_323
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_327 Rue des prés du Four
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_328 Avenue de Thonon
- ARRÊTÉ N°5.5/2022_335 Arrêté délégation signature – 3e adjointe au Maire – BUREAU Marine
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_337 FIBRE EVENT – Travaux Rues Léchères Bolliets Av Voirons
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022_338 SERVICES TECHNIQUES VDD – Circulation des véhicules municipaux
- ARRÊTÉ N°5.1.4/2022_334 Arrêté délégation signature – 6e adjoint – SONDAG Patrice
- Tableau du conseil municipal du 29 décembre 2022
- ARRÊTÉ N°6.1.4/2022-344 de circulation et stationnement pour travaux avenue du bas chablais
Les délibérations du CCAS
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20211123_03B-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_01-DE-1-1_1 (2)
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_02-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_03-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_04-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_05B-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 01 février 2023 publiées sur le site le 13 février 2023 : 99_DE-074-267410280-20230202-DEL20230102_05-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 20 décembre 2022 publiées sur le site le 23 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20221220-DEL20221220_01-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 20 décembre 2022 publiées sur le site le 23 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20221220-DEL20221220_02-DE-1-1_1
– délibération CCAS du 20 décembre 2022 publiées sur le site le 23 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20221220-DEL20221220_02-DE-1-1_3
– délibération CCAS du 07 septembre 2022 publiées sur le site le 16 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20220907-DEL20220709_01-DE-1-1_1 (2)
– délibération CCAS du 07 septembre 2022 publiées sur le site le 16 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20220907-DEL20220709_02-DE-1-1_1 (2)
– délibération CCAS du 07 septembre 2022 publiées sur le site le 16 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20220907-DEL20220709_03-DE-1-1_1 (2)
– délibération CCAS du 07 septembre 2022 publiées sur le site le 16 décembre 2022 : 99_DE-074-267410280-20220907-DEL20220709_04-DE-1-1_1 (3)
