Délibérations et décisions

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Rapport d’activité 2021 Thonon Agglomération

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Convention adhésion au service médecine et prévention CDG74

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Annexe convention

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Annexe RGPD

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : MASO Suppression emploi agent social – Création emploi auxiliaire de puériculture

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Partage taxe aménagement

– délibérations du 14 novembre 2022 publiées sur le site le 23 novembre 2022 : Remise tarifaire 40e anniversaire marché hebdomadaire

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : projet convention entretien fossés et esp pluviaux

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : convention de gestion TA et la commune Entretien fossés et autre esp.pluviaux

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : projet de convention entretien Avaloirs …

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : convention de gestion entre TA et la commune Entretien avaloirs et réseau

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Approbation règlement de voirie

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe projet règlement de voirie

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexes règlement de voirie-DE-1-1_3

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Approbation RI RPE et Charte

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe Règlement intérieur RPE

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe Charte TAC

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Crèche – suppression emploi AZuc Puer. Crétaion EJE

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Création emploi cadre emplois agts maitrise territoriaux

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Suppr emploi Adjt Tech Pr 2è cl Créat° Emploi Adjoint Tech

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Suppr. temps travail emploi adjt tech.Terr.DE-1-1_1

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Augmentation temps travail Adjt Tech. Terr 23,72 à 27,44-35ème

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Ecole Elémentaire – Augmentation temps travail Adjt Tech. Ter 11 à 18,81 – 35ème

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : ST – Création emploi Adjoint Tech. Principal 2è classe TC

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Accueil – Suppression et création emploi intégration directe

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Amortissement de l’ACI de TA

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Redevance occupation domaine public – Modif. tarifs

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Attribution Subvention ASFRAL

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Attribution subvention ALPE

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Régularisation compte de tiers

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Acquisition foncière Indivision FAVRE – champs de la Grange

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe plan

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Acquisition foncière indivision SECHAUD Douvaine Ouest

– délibérations du 19 septembre 2022 publiées sur le site le 27 septembre 2022 : Annexe plan

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : contrat d’apprentissage Espace Verts

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Mise à disposition de personnel entre l’Association Familiale Rurale (AFR) de Douvaine et la commune de Douvaine

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE L’ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE DOUVAINE ET LA COMMUNE DE DOUVAINE

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Modification du règlement de fonctionnement de la crèche suite aux réformes de la petite enfance

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Règlement du fonctionnement Maison de l’enfance

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Convention de mise à disposition de locaux situés à l’école élémentaire de Voinier à l’Association Familiale Rurale (AFR) pour la garderie périscolaire

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DOUVAINE PAR LA COMMUNE DE DOUVAINE POUR LA GARDERIE PERISCOLAIRE DE 16H A 17H A L’ECOLE ELEMENTAIRE DE VOINIER

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Décision Modificative n°2 budget commune

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Cession de matériels – vente ancienne balayeuse

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Acquisition foncière Lieu-dit La Croix Rouge, parcelles section D n°2577p et n°3399p

– délibérations du 11 juillet 2022 publiées sur le site  le 22 juillet 2022 : Acquisition foncière Lieu-dit La Croix Rouge : parcelle section D n°1715p